Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTS
Société TRAFIC TECHNOLOGIE SYSTEME, société anonyme

Numéro de dépôt :
3161624
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
26/04/2012
TTS de Société TRAFIC TECHNOLOGIE SYSTEME

Présentation de la marque TTS

Déposée le 26 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Société TRAFIC TECHNOLOGIE SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « TTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TRAFIC TECHNOLOGIE SYSTEME domicilié(e) dont le siège social est à Zone Industrielle, Espace Carros,06510 CARROS - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 379 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 16 avenue Mirabeau,06000 NICE - 06000 - France.

La marque TTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTS est expirée depuis le 26 avril 2012.


Société TRAFIC TECHNOLOGIE SYSTEME, société anonyme - dont le siège social est à Zone Industrielle, Espace Carros,06510 CARROS - 06510 - France - SIREN 398379214


JURISTES ASSOCIES Société d'Avocats - 16 avenue Mirabeau,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Dans les domaines de la circulation routière et du stationnement, appareils et systèmes d'acquisition et de mesure de données électroniques et informatiques, optiques, de mesurage, de détection, de signalisation, de contrôle (inspection) , de commande à distance, de secours (sauvetage) ; équipement pour le traitement de l'information. Télécommunication de messages, de sons, d'images et de données informatiques appliquée à la gestion et la régulation du trafic routier. Bureau d'études et travaux d'ingénieur permettant la maîtrise d'œuvre de projets relatifs à la circulation routière et au stationnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.