SOCIETE " TRADING PAPER COMPANY " Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
99785884
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2009
Présentation de la marque HYCO HYGIENE COMPANY
Déposée le 12 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE " TRADING PAPER COMPANY "
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HYCO HYGIENE COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE " TRADING PAPER COMPANY " domicilié(e) Siège : Espace Vernède, 2, Route des Vernèdes, 83480 PUGET SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 167 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence ARCHIMBAUD Avocat - France.
La marque HYCO HYGIENE COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYCO HYGIENE COMPANY est expirée depuis le 12 avril 2009.
SOCIETE " TRADING PAPER COMPANY " Société à responsabilité limitée - Siège : Espace Vernède, 2, Route des Vernèdes, 83480 PUGET SUR ARGENS - France - SIREN 421167347
Maître Laurence ARCHIMBAUD Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 18 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369138 - Publication au BOPI 2003-04-18
Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452172 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452108 - Publication au BOPI 2007-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; destructeur d'odeurs ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; insecticides. Produits en papier tissé : papier hygiénique, protection de siège en papier, bobine d'essuyage, essuie-main en papier, chiffons en papier ; mouchoirs en papier, serviettes en papier, nappes en papier, serviettes en papier, set de table en papier. Produits en papier non tissé : lingettes, tampons à démaquiller, serviettes hygiéniques,. Papier, cartons et produits en ces matières : assiettes en carton, barquettes en carton. Adhésifs, matières collantes pour le ménage ; matière plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles : films d'emballage alimentaire, sacs poubelle en plastic. Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) : distributeur de papier hygiénique, distributeur d'essuie-mains, distributeur de bobine de savon, distributeur de bobine d'essuyage, couverts en plastic, assiettes en plastic, barquettes en plastic, gants pour le ménage en plastic. Eponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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