Déposée le 24 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TRADE IMPORT - CV 16 000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRADE IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TRADE IMPORT - CV 16 000 Euros domicilié(e) Siège social : 52, QUAI DE BOSC,34200 SETE - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 755 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PICARD Dominique et monsieur RONGVEAUX Pascal Gérant de la SARL-CV TRADE IMPORT domicilié(e) 52, Quai de Bosc,34200 SETE - 34200 - France.
La marque TRADE IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185983.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADE IMPORT est expirée depuis le 24 septembre 2012.
Société TRADE IMPORT SARL - CV 16 000 Euros - Siège social : 52, QUAI DE BOSC,34200 SETE - 34200 - France - SIREN 438755688
Monsieur PICARD Dominique et monsieur RONGVEAUX Pascal Gérant de la SARL-CV TRADE IMPORT - 52, Quai de Bosc,34200 SETE - 34200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, l'adaptation, prises d'adaptation universelle, multiprises, le réglage, la commande ou la commutation du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, CD, DVD, Hifi distributeurs automatiques et mécaniques, machine à calculer, équipement et appareils pour le traitement de l'information; Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes et caisses en bois ou en matière plastique, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelle; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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