Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES MAISONS TRAD-ECO
Numéro de dépôt :
1534312
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
15/06/1999
Présentation de la marque LES MAISONS TRAD-ECO
Déposée le 15 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TRAD-ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LES MAISONS TRAD-ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES MAISONS TRAD-ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534312.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS TRAD-ECO est expirée depuis le 15 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47