Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYOTA Assurances
société TOYOTA Assurances, succursale française de la société TOYOTA Insurance Management Limited société de droit Anglais immatriculée sous le numéro 3787854

Numéro de dépôt :
3368570
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
TOYOTA Assurances de société TOYOTA Assurances

Présentation de la marque TOYOTA Assurances

Déposée le 29 juin 2005 par la société société TOYOTA Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOYOTA Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société société TOYOTA Assurances domicilié(e) dont le siège social est situé au 1st Floor, 50 Mark Lane LONDON EC3R 7QR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles-Henri de Marliave Responsable Organisation et Systèmes d'AIOI Insurance Company of Europe Limited domicilié(e) 10 rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TOYOTA Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA Assurances est expirée depuis le 29 juin 2015.


société TOYOTA Assurances, succursale française de la société TOYOTA Insurance Management Limited société de droit Anglais immatriculée sous le numéro 3787854 - dont le siège social est situé au 1st Floor, 50 Mark Lane LONDON EC3R 7QR - France


Monsieur Charles-Henri de Marliave Responsable Organisation et Systèmes d'AIOI Insurance Company of Europe Limited - 10 rue de Marignan,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 7 décembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°466686 - Publication au BOPI 2007-12-07

Inscription le 5 mars 2008 - Concession de licence n°472670 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.