TOYOTA Assurances
Présentation de la marque TOYOTA Assurances
Déposée le 29 juin 2005 par la société société TOYOTA Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOYOTA Assurances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOYOTA Assurances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA Assurances est expirée depuis le 29 juin 2015.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 7 décembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°466686 - Publication au BOPI 2007-12-07
Inscription le 5 mars 2008 - Concession de licence n°472670 - Publication au BOPI 2008-03-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32