Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT BEURRE LA NOTORIETE QUALITATIVE
Société TOUT BEURRE Société par Actions Simplifiée au capital de 305 000 Euros

Numéro de dépôt :
3337132
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
TOUT BEURRE LA NOTORIETE QUALITATIVE de Société TOUT BEURRE au capital de 305 000 Euros

Présentation de la marque TOUT BEURRE LA NOTORIETE QUALITATIVE

Déposée le 20 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société TOUT BEURRE au capital de 305 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT BEURRE LA NOTORIETE QUALITATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société TOUT BEURRE au capital de 305 000 Euros domicilié(e) 11, rue Montgolfier et dont le siège est sis à ROSNY-SOUS-BOIS 93110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 020 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOULLIER SA AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 33 RUE DES PETITS CHAMPS,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque TOUT BEURRE LA NOTORIETE QUALITATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT BEURRE LA NOTORIETE QUALITATIVE est expirée depuis le 20 janvier 2015.


Société TOUT BEURRE Société par Actions Simplifiée au capital de 305 000 Euros - 11, rue Montgolfier et dont le siège est sis à ROSNY-SOUS-BOIS 93110 - France - SIREN 662020627


CABINET BOULLIER SA AVOCATS A LA COUR - 33 RUE DES PETITS CHAMPS,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Sacs, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques (pour aliments), rouleaux scelleurs, films étirables (en matière plastique), papier cuisson, boîtes à gâteaux (en carton et en papier) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique). Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Volaille ; gibier ; viande ; charcuterie ; produits de la mer (frais et surgelés) : poissons, crustacés (non vivants) ; gelées ; confitures ; produits laitiers ; fruits et légumes surgelés. Viennoiseries, pâtisseries, pain, (frais et surgelés). Fruits et légumes frais. Boissons à base de fruits et jus de fruits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.