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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société TOUSALON FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société TOUSALON FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1475752
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1998
Marque en couleurs, figurative de Société TOUSALON FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) Société TOUSALON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TOUSALON FRANCE domicilié(e) 20, rue Condorcet, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERARD LARAIZE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475752.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société TOUSALON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TOUSALON , LE SALON DU SIEGE , ESPACE WESTERN , TOUSALON, ETRE PREMIER C'EST UN METIER , TOUSALON TOUS VOS REVES SONT CHEZ TOUSALON , TOUSALON TOUS VOS REVES SONT CHEZ TOUSALON , BONUS REPRISE , HOMELOTO , SUPER BONUS REPRISE


Société TOUSALON FRANCE (S.A.) - 20, rue Condorcet, 75009 PARIS. - France


CABINET GERARD LARAIZE. - France


Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67022 - Publication au BOPI 1992-09-07

Cuir, et imitations du Cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).