Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARGUSALON
Numéro de dépôt :
1681664
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2001
Présentation de la marque ARGUSALON
Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société TOUSALON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGUSALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARGUSALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société TOUSALON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67022 - Publication au BOPI 1992-09-07