Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GENET INDUSTRIE
Société "TOUS PERIPHERIQUES", société anonyme

Numéro de dépôt :
1659053
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2001

Présentation de la marque LE GENET INDUSTRIE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société "TOUS PERIPHERIQUES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GENET INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "TOUS PERIPHERIQUES" domicilié(e) 10 rue Louis Vicat à, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SEGIF - France.

La marque LE GENET INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GENET INDUSTRIE est expirée depuis le 30 avril 2001.


Société "TOUS PERIPHERIQUES", société anonyme - 10 rue Louis Vicat à, 75015 PARIS - France


Cabinet SEGIF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Matériel informatique et périphériques informatiques (écran, clavier, imprimante...) supports d'enregistrement magnétiques, articles de bureau, mobilier destiné à l'informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.