Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOTHEQUE
SOCIETE TOUS LES BONS VINS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1015303
Date de dépôt :
24/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse

Présentation de la marque VINOTHEQUE

Déposée le 24 décembre 1976 par SOCIETE TOUS LES BONS VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), la marque française « VINOTHEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TOUS LES BONS VINS DE FRANCE domicilié(e) (SARL) 8 RUE DES CHALETS 31000 TOULOUSE. - France.

La marque VINOTHEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VINOTHEQUE est expirée depuis le 24 décembre 1986.


SOCIETE TOUS LES BONS VINS DE FRANCE - (SARL) 8 RUE DES CHALETS 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

VINS FINS, LIQUEURS, ALCOOLS ET CONSERVES FINES.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.