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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE
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D DOMAINE DE DIVONNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D DOMAINE DE DIVONNE
SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92440033
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2022

Présentation de la marque D DOMAINE DE DIVONNE

Déposée le 28 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DOMAINE DE DIVONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE domicilié(e) Avenue des Thermes - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque D DOMAINE DE DIVONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DOMAINE DE DIVONNE est expirée depuis le 28 octobre 2022.

SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE a également déposé les autres marques suivantes : Casino de Divonne , DIVONNE


SOCIETE TOURISTIQUE THERMALE ET HOTELIERE DE DIVONNE, Société anonyme - Avenue des Thermes - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2229286 - Publication au BOPI 2002-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512112 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Imprimes, revues, publications, brochures, periodiques; cartes à jouer.Jeux, jouets; materiel pour jeux; articles de sport ou de gymnastique non compris dans d'autres classes.Divertissement, loisirs; enseignement des sports; spectacles.Tous services hoteliers ou de restauration

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.