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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Touristique Thermale et Hotelière de Divonne
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OXYGENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYGENE
Société Touristique Thermale et Hotelière de Divonne société anonyme

Numéro de dépôt :
93471937
Date de dépôt :
11/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2003

Présentation de la marque OXYGENE

Déposée le 11 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Société Touristique Thermale et Hotelière de Divonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Touristique Thermale et Hotelière de Divonne domicilié(e) Avenue des Thermes, 01220 Divonne les Bains - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 501 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGENE est expirée depuis le 11 juin 2003.


Société Touristique Thermale et Hotelière de Divonne société anonyme - Avenue des Thermes, 01220 Divonne les Bains - France - SIREN 569501059


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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