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Marques déposées par SOCIETE TOULOUSAINE DE SYNTHESE (S.A
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AGRIFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIFORM
SOCIETE TOULOUSAINE DE SYNTHESE (S.A)

Numéro de dépôt :
1219067
Date de dépôt :
17/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1992

Présentation de la marque AGRIFORM

Déposée le 17 novembre 1982 par SOCIETE TOULOUSAINE DE SYNTHESE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TOULOUSAINE DE SYNTHESE (S.A) domicilié(e) 143, route d'Espagne, 31053 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. FOURQUET, - France.

La marque AGRIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIFORM est expirée depuis le 17 novembre 1992.


SOCIETE TOULOUSAINE DE SYNTHESE (S.A) - 143, route d'Espagne, 31053 TOULOUSE. - France


A. FOURQUET, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Désinfectant pour l'élevage de bovins, d'ovins, aviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.