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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE
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SUCCES OLYMPIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCCES OLYMPIQUE
SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE S.A., Section de DREUILHE, Usine de MONTCAUSSON, B.P. 103, 31250 REVEL.

Numéro de dépôt :
1365821
Date de dépôt :
30/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1996

Présentation de la marque SUCCES OLYMPIQUE

Déposée le 30 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCCES OLYMPIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE - France.

La marque SUCCES OLYMPIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCCES OLYMPIQUE est expirée depuis le 30 juillet 1996.

SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES


SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE S.A., Section de DREUILHE, Usine de MONTCAUSSON, B.P. 103, 31250 REVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164258 - Publication au BOPI 1993-10-18

Inscription le 23 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155356 - Publication au BOPI 1993-02-23

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