Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Toulousaine de Minoterie
/
STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE
Société Toulousaine de Minoterie

Numéro de dépôt :
926294
Date de dépôt :
11/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE

Déposée le 11 juin 1975 par Société Toulousaine de Minoterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Toulousaine de Minoterie domicilié(e) (soc. an.), Revel (Haute-Garonne). - France.

La marque STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE est expirée depuis le 11 juin 1985.

Société Toulousaine de Minoterie a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES


Société Toulousaine de Minoterie - (soc. an.), Revel (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.