Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE STM
Société Toulousaine de Minoterie

Numéro de dépôt :
965043
Date de dépôt :
24/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REINE STM

Déposée le 24 août 1976 par Société Toulousaine de Minoterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REINE STM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Toulousaine de Minoterie domicilié(e) (soc. an.), Revel (Haute-Garonne). - France.

La marque REINE STM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REINE STM est expirée depuis le 24 août 1986.

Société Toulousaine de Minoterie a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES , DES MOULINS DE LA GERBE


Société Toulousaine de Minoterie - (soc. an.), Revel (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Farines et préparations faites de céréales.