Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE FARINE FLEUR
SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1365162
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1996
REINE FARINE FLEUR de SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE

Présentation de la marque REINE FARINE FLEUR

Déposée le 25 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE FARINE FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE domicilié(e) 31250 REVEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque REINE FARINE FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE FARINE FLEUR est expirée depuis le 25 juillet 1996.

SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES


SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE (société anonyme) - 31250 REVEL. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Farines et préparations faites de céréales.