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Marques déposées par SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE
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PETITE PRINCESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE PRINCESSE
SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE

Numéro de dépôt :
1128975
Date de dépôt :
28/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETITE PRINCESSE

Déposée le 28 mars 1980 par SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETITE PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE domicilié(e) (S.A.) 31250 REVEL. - France.

La marque PETITE PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PETITE PRINCESSE est expirée depuis le 28 mars 1990.

SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES


SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE - (S.A.) 31250 REVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042

Farines et préparations faites de céréales.