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Marques déposées par Société Toulousaine de Minoterie
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MOULIN DE LA GERBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA GERBE
Société Toulousaine de Minoterie

Numéro de dépôt :
926458
Date de dépôt :
13/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOULIN DE LA GERBE

Déposée le 13 juin 1975 par Société Toulousaine de Minoterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOULIN DE LA GERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Toulousaine de Minoterie domicilié(e) (soc. an.), Revel (Haute-Garonne). - France.

La marque MOULIN DE LA GERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MOULIN DE LA GERBE est expirée depuis le 13 juin 1985.

Société Toulousaine de Minoterie a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES


Société Toulousaine de Minoterie - (soc. an.), Revel (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.