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Marques déposées par Société Toulousaine de Minoterie
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FLEUR DE FROMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE FROMENT
Société Toulousaine de Minoterie

Numéro de dépôt :
926902
Date de dépôt :
19/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FLEUR DE FROMENT

Déposée le 19 juin 1975 par Société Toulousaine de Minoterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FLEUR DE FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Toulousaine de Minoterie domicilié(e) (soc. an.), ayant son siège social à Revel (Haute-Garonne). - France.

La marque FLEUR DE FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FLEUR DE FROMENT est expirée depuis le 19 juin 1985.

Société Toulousaine de Minoterie a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE SAINT RUSTICE , STM SOCIETE TOULOUSAINE DE MINOTERIE , LES MOULINS DE DURFORT , SUPER FARINE DE PUR FROMENT , REINE STM , FARINE PUR FROMENT , SAINT RUSTICE , FLEUR DU LAURAGUAIS , JEAN JEAN , FARVO LOCHES


Société Toulousaine de Minoterie - (soc. an.), ayant son siège social à Revel (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.