Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECIDOSE
SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1562964
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1999

Présentation de la marque PRECIDOSE

Déposée le 18 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRECIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation domicilié(e) 111 avenue de Lespinet, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PRECIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECIDOSE est expirée depuis le 18 août 1999.

SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation a également déposé les autres marques suivantes : FLORAGREEN , GERMINOR


SOCIETE TOULOUSAINE DE DISTRIBUTION ET DE SERVICES T.D.S. (par abréviation) (société anonyme) - 111 avenue de Lespinet, 31400 TOULOUSE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Semences