Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEVOR
Numéro de dépôt :
1096051
Date de dépôt :
07/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEVOR
Déposée le 7 mai 1979 par SOCIETE TOULOUSAINE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEVOR est expirée depuis le 7 mai 1989.
SOCIETE TOULOUSAINE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051