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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société TOPSOL
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DEGRIF MOQUETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRIF MOQUETTES
Société TOPSOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1207044
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1992
DEGRIF MOQUETTES de Société TOPSOL

Présentation de la marque DEGRIF MOQUETTES

Déposée le 16 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) Société TOPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEGRIF MOQUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TOPSOL domicilié(e) 3, Traverse Force, 13004 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque DEGRIF MOQUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRIF MOQUETTES est expirée depuis le 16 juin 1992.

Société TOPSOL a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIF PAPIERS PEINTS , DEGRIF DECORS


Société TOPSOL (S.A.) - 3, Traverse Force, 13004 MARSEILLE. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu), moquettes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.