Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTORAL
SOCIETE TOPOLOGIES S.A.

Numéro de dépôt :
1747592
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/1997
LITTORAL de SOCIETE TOPOLOGIES

Présentation de la marque LITTORAL

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOPOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TOPOLOGIES domicilié(e) 5 Brd des Capucines, 75002 PARIS - France.

La marque LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL est expirée depuis le 4 décembre 1997.

SOCIETE TOPOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : TOPOGRAPHISMES


SOCIETE TOPOLOGIES S.A. - 5 Brd des Capucines, 75002 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

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