Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPLAC
SOCIETE TOP AGRI SARL

Numéro de dépôt :
1422563
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1996

Présentation de la marque TOPLAC

Déposée le 30 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TOP AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TOP AGRI domicilié(e) MONTCAUSSON, BP 50, 31250 REVEL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL. Gisèle RAVINA. - France.

La marque TOPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPLAC est expirée depuis le 30 juin 1996.

SOCIETE TOP AGRI a également déposé les autres marques suivantes : REVELAC , REVELTINE.


SOCIETE TOP AGRI SARL - MONTCAUSSON, BP 50, 31250 REVEL. - France


Société Marques Inter Services SARL. Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Lait humanisé pour bébés substitut du lait maternel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.