Déposée le 8 juillet 1983 par la société SOCIETE TONNERROISE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE (STELI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLARVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE TONNERROISE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE (STELI domicilié(e) 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2018824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 018 566 .
La marque CLARVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARVILLE est expirée depuis le 8 juillet 2003.
SOCIETE TONNERROISE D'ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE (STELI) - 9, place des Vosges, la Défense 5, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2018824) - France - SIREN 602018566
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1993 n°2018824 - Publication au BOPI 1993-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159088 - Publication au BOPI 1993-06-07
Appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroacoustiques, optiques, électroniques;de radio;de télévision;de téléphonie, de radiotéléphonie;de physique, de chimie;de calcul;de génération, de détection, de modulation, d'enregistrement, de reproduction de sons, d'images, de signaux ou de données;de télétransmission, de télécommunication;récepteurs de radio et de télévision ainsi que leurs composants, pièces détachées et accessoires;antennes radioélectriques;chaînes haute fidélité ainsi que leur organes, accessoires et parties constituantes;enregistreurs et lecteurs de sons et/ou d'images;magnétoscopes;appareils à cassettes, vidéocassettes;vidéo-disques et leurs dispositifs de lecture et d'enregistrement;supports d'enregistrement enregistrés ou non, et notamment phonogrammes et vidéogrammes sous forme de cassettes enregistrées; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.
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