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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TOILES DE PAYS
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LES TISSAGES DE MAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TISSAGES DE MAITE
Société TOILES DE PAYS SARL

Numéro de dépôt :
1514479
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1998
LES TISSAGES DE MAITE de Société TOILES DE PAYS

Présentation de la marque LES TISSAGES DE MAITE

Déposée le 2 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TOILES DE PAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TISSAGES DE MAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TOILES DE PAYS domicilié(e) 264, bd de la Plage, 33100 ARCACHON. - France.

La marque LES TISSAGES DE MAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TISSAGES DE MAITE est expirée depuis le 2 mai 1998.

Société TOILES DE PAYS a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE MAITE


Société TOILES DE PAYS SARL - 264, bd de la Plage, 33100 ARCACHON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 8 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255772 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 2 avril 1998 - Changement de dénomination n°252525 - Publication au BOPI 1998-04-02

Tissus et produits textiles, tissus d'ameublements, linge table.