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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe TOILES DE PAYS
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LA MAISON DE MAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE MAITE
Societe TOILES DE PAYS, SARL

Numéro de dépôt :
1666886
Date de dépôt :
03/09/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/1994
LA MAISON DE MAITE de Societe TOILES DE PAYS

Présentation de la marque LA MAISON DE MAITE

Déposée le 3 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe TOILES DE PAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DE MAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Societe TOILES DE PAYS domicilié(e) 264 Boulevard de la Plage, 33120 ARCACHON - France.

La marque LA MAISON DE MAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE MAITE est expirée depuis le 3 septembre 1994.

Societe TOILES DE PAYS a également déposé les autres marques suivantes : LES TISSAGES DE MAITE


Societe TOILES DE PAYS, SARL - 264 Boulevard de la Plage, 33120 ARCACHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Tissus, linge de maison, ameublement, vaisselle, petits ustensiles pour le menage

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).