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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSOT
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JOSETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOSETTE
SOCIETE TISSOT SA - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1386529
Date de dépôt :
29/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque JOSETTE

Déposée le 29 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSOT domicilié(e) 109 av. de Lyon, 63600 AMBERT (dossier no 2074235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 407 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique BAJAN AVOCAT, SOCIETE FIDAL domicilié(e) (dossier no 2074235) - France.

La marque JOSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOSETTE est expirée depuis le 29 octobre 2006.


SOCIETE TISSOT SA - SOCIETE ANONYME - 109 av. de Lyon, 63600 AMBERT (dossier no 2074235) - France - SIREN 320407943


Dominique BAJAN AVOCAT, SOCIETE FIDAL - (dossier no 2074235) - France


Renouvellement avec limitation le 23 août 1996 n°2074235 - Publication au BOPI 1996-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151949 - Publication au BOPI 1992-11-24

Lacets tressés.