Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES VINS AIME"
SOCIETE TISSERAND Fils (SA)

Numéro de dépôt :
1548063
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
16/08/1999

Présentation de la marque "LES VINS AIME"

Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSERAND Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « "LES VINS AIME" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSERAND Fils domicilié(e) 6 Avenue du Char de Verdun, 83160 LA VALETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TISSERAND Joseph - France.

La marque "LES VINS AIME" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES VINS AIME" est expirée depuis le 16 août 1999.

SOCIETE TISSERAND Fils a également déposé les autres marques suivantes : LES VINS AIME , CANTADOU , "CANTADEL" , PROVINCIA , "SANDROU" , CANTADEL , "CANTADOR" , "CANTADOU" , SANDROU , CANTADOR


SOCIETE TISSERAND Fils (SA) - 6 Avenue du Char de Verdun, 83160 LA VALETTE - France


Monsieur TISSERAND Joseph - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Vins