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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSAGE MECANIQUE GEORGES MOUTET
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BASQUEPONGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASQUEPONGE
SOCIETE TISSAGE MECANIQUE GEORGES MOUTET (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1630110
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2000
BASQUEPONGE de SOCIETE TISSAGE MECANIQUE GEORGES MOUTET

Présentation de la marque BASQUEPONGE

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSAGE MECANIQUE GEORGES MOUTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASQUEPONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TISSAGE MECANIQUE GEORGES MOUTET domicilié(e) Avenue de la Gare, 64300 ORTHEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque BASQUEPONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASQUEPONGE est expirée depuis le 23 février 2000.

SOCIETE TISSAGE MECANIQUE GEORGES MOUTET a également déposé les autres marques suivantes : BASQUEPONGE


SOCIETE TISSAGE MECANIQUE GEORGES MOUTET (SOCIETE ANONYME) - Avenue de la Gare, 64300 ORTHEZ - France


SERGE VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Torchons en tissu éponge

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).