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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TILAN FRANCE
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MICRO-BROUILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO-BROUILLARD
SOCIETE TILAN FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94545770
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque MICRO-BROUILLARD

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TILAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICRO-BROUILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TILAN FRANCE domicilié(e) 10 RUE DE LA ROCHELLE, 67100 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 238 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE TILAN FRANCE Mme Dorothée WEISS - France.

La marque MICRO-BROUILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO-BROUILLARD est expirée depuis le 17 novembre 2004.

SOCIETE TILAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIONIDE-MSR , COVERAX , TILAN KLUGE TK RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT & DE LA SANTE


SOCIETE TILAN FRANCE SARL - 10 RUE DE LA ROCHELLE, 67100 STRASBOURG - France - SIREN 340238518


SOCIETE TILAN FRANCE Mme Dorothée WEISS - France


Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422661 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

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