Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUARTE
Numéro de dépôt :
14484
Date de dépôt :
24/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque QUARTE
Déposée le 24 mars 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TIERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque QUARTE est expirée depuis le 24 mars 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50