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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE THOUVENIN
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TSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSA
SOCIETE THOUVENIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1248067
Date de dépôt :
30/09/1983
Lieu de dépôt :
LURE
Date d'expiration :
30/09/1993
TSA de SOCIETE THOUVENIN

Présentation de la marque TSA

Déposée le 30 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE THOUVENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LURE), la marque française « TSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE THOUVENIN domicilié(e) 30, rue Grammont, 70300 LUXEUIL LES BAINS. - France.

La marque TSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSA est expirée depuis le 30 septembre 1993.


SOCIETE THOUVENIN (S.A.) - 30, rue Grammont, 70300 LUXEUIL LES BAINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.