Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KAISS
Numéro de dépôt :
1422646
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/08/1997
Présentation de la marque KAISS
Déposée le 4 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE THIBAUD CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « KAISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KAISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAISS est expirée depuis le 4 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04