Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PALMETTE
Numéro de dépôt :
1031737
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Thonon
Présentation de la marque LA PALMETTE
Déposée le 17 mai 1977 par SOCIETE THEVENIN ET DEROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Thonon), la marque française « LA PALMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PALMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA PALMETTE est expirée depuis le 17 mai 1987.
SOCIETE THEVENIN ET DEROBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022