Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORANE
Société THEVENIN ET CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94539834
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2004

Présentation de la marque NORANE

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société THEVENIN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société THEVENIN ET CIE domicilié(e) Siège social à RUNGIS (94150), 57 rue de Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES GREGOIRE - France.

La marque NORANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORANE est expirée depuis le 12 octobre 2004.


Société THEVENIN ET CIE (S.A.) - Siège social à RUNGIS (94150), 57 rue de Perpignan - France


BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES GREGOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.