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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE
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RHONELEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHONELEC
SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1535988
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2009
RHONELEC de SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE

Présentation de la marque RHONELEC

Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHONELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE domicilié(e) 130, avenue de Marseille, 26000 VALENCE (dossier no 2145893) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 845 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2145893) - France.

La marque RHONELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHONELEC est expirée depuis le 7 juin 2009.

SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE a également déposé les autres marques suivantes : CAROLEC , CAROLA , OCEANE , MONDIALUX


SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE Société Anonyme - 130, avenue de Marseille, 26000 VALENCE (dossier no 2145893) - France - SIREN 341845584


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2145893) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1999 n°2145893 - Publication au BOPI 1999-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 5 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446983 - Publication au BOPI 2007-01-05

Appareils de chauffage et notamment des chauffe-eau; appareils de distribution déau et installations sanitaires