SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE (société anonyme de droit français)
Numéro de dépôt :
3191014
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2012
Présentation de la marque STV Société Thermique de Valence
Déposée le 25 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE de droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STV Société Thermique de Valence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE de droit français domicilié(e) 130 avenue de Marseille,26000 Valence - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 845 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque STV Société Thermique de Valence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STV Société Thermique de Valence est expirée depuis le 25 octobre 2012.
SOCIETE THERMIQUE DE VALENCE (société anonyme de droit français) - 130 avenue de Marseille,26000 Valence - 26000 - France - SIREN 341845584
OFFICE BLETRY - 94, RUE SAINT-LAZARE,75009 PARIS - 75009 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 12 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389181 - Publication au BOPI 2004-03-12
Inscription le 18 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°437264 - Publication au BOPI 2006-07-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Thermostats, résistances électriques, appareils électriques de commande pour chaudières de chauffage et chauffe-eau, appareils électriques de surveillance de température, appareils électriques de contrôle et de surveillance de chaudières de chauffage. Brûleurs à huile, brûleurs à gaz et leurs composants, brûleurs à huile et brûleurs à gaz pour chaudières de chauffage et chauffe-eau, brûleurs à gaz atmosphériques et chaudières de chauffage à gaz fonctionnant avec des brûleurs à gaz atmosphériques, stations de chauffage à énergie électrique incluant des chaudières de chauffage, accumulateurs de chaleur, brûleurs à gaz ou à combustible liquide, chaudières de chauffage central, chauffe-bains, chauffe-eau, chauffe-eau électriques, chaudières de chauffage, chaudières à gaz, chaudières de chauffage électriques, chaudières de chauffage domestiques, radiateurs (chauffage) , convecteurs (chauffage) , appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils électriques de chauffage, baignoires équipées d'une douche, baignoires équipées d'une douche actionnée électriquement, baignoires, baignoires sabots, baignoires équipées d'un système d'hydro-massage, récupérateurs de chaleur, plaques de chauffage, plaques chauffantes, socles de douches, douches (installations sanitaires) , appareils à air chaud, appareils pour bain d'air chaud, cabines et blocs de douche, appareils de climatisation, installations de sauna, pompes à chaleur, lavabos, lave-mains (installations sanitaires) , appareils de chauffage, appareils de ventilation, installations pour l'approvisionnement d'eau, appareils et installations sanitaires, capteurs solaires (chauffage) , robinets pour installations sanitaires, appareils de production d'eau chaude. Services de réparation, d'installation et d'assistance après-vente d'appareils thermo-sanitaires et d'appareils électriques ; services d'installation, de réparation et d'assistance après-vente d'appareils électriques et d'installations thermo-sanitaires rendus par tout moyen informatique, via le réseau Internet, ou par téléphone fixe ou mobile ou par tout autre réseau d'information ou moyen de communication numérique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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