Déposée le 16 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société THEM'DECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « THEM'DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société THEM'DECO domicilié(e) 18 Rue de Pitoys, ZI de Maignon, 64600 ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 269 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud CHATILLON Avocat à la cour de Paris - France.
La marque THEM'DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEM'DECO est expirée depuis le 16 juillet 2008.
Société THEM'DECO SARL - 18 Rue de Pitoys, ZI de Maignon, 64600 ANGLET - France - SIREN 400269676
Maître Arnaud CHATILLON Avocat à la cour de Paris - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
. machines, outils destinées à l'industrie de l'emballage, à savoir . appareils à couper les feuilles, les pellicules, les films en papier ou en matière plastique . appareils, à plier, former le papier, le carton . formation, enseignement à l'art du fleuriste. . papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir . sac, sachets, enveloppes, pochettes pour emballages en papier ; emballages en papier ou en carton . feuilles, film imprimé en matière plastique pour l'emballage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THEM'DECO"
