Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEBAULT INGENIERIE
Société THEBAULT INGENIERIE

Numéro de dépôt :
3092357
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque THEBAULT INGENIERIE

Déposée le 21 mars 2001 par la société Société THEBAULT INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEBAULT INGENIERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la société Société THEBAULT INGENIERIE domicilié(e) S.E.L.A.R.L., 11 rue des Charmilles, 35510 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 135 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean DEBOIS - France.

La marque THEBAULT INGENIERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEBAULT INGENIERIE est expirée depuis le 21 mars 2011.


Société THEBAULT INGENIERIE - S.E.L.A.R.L., 11 rue des Charmilles, 35510 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 381135110


Maître Jean DEBOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Services d'architecture : études et conseils, conception, établissement de plans et dessins, organisation et pilotage des chantiers, maîtrise d'ouvrage, se rapportant à la construction de tous immeubles et ouvrages de toute nature.