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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN
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SPRINGCOURT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPRINGCOURT
SOCIETE TH GRIMMEISEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1370169
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2026
SPRINGCOURT de SOCIETE TH GRIMMEISEN

Présentation de la marque SPRINGCOURT

Déposée le 11 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRINGCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE TH GRIMMEISEN domicilié(e) 5 Passage Piver - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque SPRINGCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPRINGCOURT arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.

SOCIETE TH GRIMMEISEN a également déposé les autres marques suivantes : Spring Court , SPRING COURT , Spring Court , SPRING COURT , SPRING COURT , SPRING COURT , , (Marque figurative) , Spring Court DEPUIS 1936 , SPRINGCOURT


SOCIETE TH GRIMMEISEN, Société par actions simplifiée - 5 Passage Piver - 75011 - PARIS - France - SIREN 572221174


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318964 - Publication au BOPI 2006-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Renouvellement sans limitation n°2074295 - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 31 mai 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°434738 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528261 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Inscription le 30 juillet 2012 - Concession de licence n°579918 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597929 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 8 décembre 2015 - Résiliation de licence n°659134 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 8 décembre 2015 - Résiliation de licence n°659133 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 11 février 2016 - Constitution de gage n°662780 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623840 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 11 janvier 2017 - Radiation de gage n°692488 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

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