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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TH GRIMMEISEN
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SPRING COURT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPRING COURT
SOCIETE TH GRIMMEISEN Société anonyme

Numéro de dépôt :
1379944
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016
SPRING COURT de SOCIETE TH GRIMMEISEN

Présentation de la marque SPRING COURT

Déposée le 14 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE TH GRIMMEISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRING COURT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE TH GRIMMEISEN domicilié(e) 5 Passage Piver,75011 PARIS (dossier no 2323207) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 221 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323207) - 755747 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPRING COURT est expirée depuis le 14 octobre 2016.

SOCIETE TH GRIMMEISEN a également déposé les autres marques suivantes : Spring Court , SPRING COURT , Spring Court , SPRING COURT , SPRING COURT , SPRINGCOURT , , (Marque figurative) , Spring Court DEPUIS 1936 , SPRINGCOURT


SOCIETE TH GRIMMEISEN Société anonyme - 5 Passage Piver,75011 PARIS (dossier no 2323207) - 75011 - France - SIREN 572221174


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,755747 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2323207) - 755747 - France


Inscription le 31 mai 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°434738 - Publication au BOPI 2006-05-31

Renouvellement sans limitation n°2076411 - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2006 n°2323207 - Publication au BOPI 2006-09-18

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528261 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597929 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 8 décembre 2015 - Résiliation de licence n°659133 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-08

Inscription le 11 février 2016 - Constitution de gage n°662780 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 11 janvier 2017 - Radiation de gage n°692488 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cirage et produits d'entretien pour chaussures.Articles en cuir et imitations du cuir, sacs;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et selleries. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.