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Marques déposées par la société SOCIETE TEXTON
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CAPSONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPSONIC
SOCIETE TEXTON

Numéro de dépôt :
1400781
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2007
CAPSONIC de SOCIETE TEXTON

Présentation de la marque CAPSONIC

Déposée le 27 mars 1987 par la société SOCIETE TEXTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE TEXTON domicilié(e) 248, rue de Noisy-Le-Sec, 93170 BAGNOLET (dossier no 2078634) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 771 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET et Autres domicilié(e) (dossier no 2078634) - France.

La marque CAPSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSONIC est expirée depuis le 27 mars 2007.

SOCIETE TEXTON a également déposé les autres marques suivantes : TEXALERT , TEXTON , TEXTON ELECTRONIQUE , VECTOR SONIC


SOCIETE TEXTON - 248, rue de Noisy-Le-Sec, 93170 BAGNOLET (dossier no 2078634) - France - SIREN 306771908


Cabinet PEUSCET et Autres - (dossier no 2078634) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1996 n°2078634 - Publication au BOPI 1996-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415975 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415974 - Publication au BOPI 2005-07-28

Appareils et instruments électriques, électroniques, acoustiques et optiques pour la signalisation, le contrôle, la détection et l'alarme;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la restitution du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques; équipements pour le traitement de l'information et notamment dispositifs d'alarme électroniques à détection par ultra-sons, notamment pour véhicules automobiles, matériel d'alarme électronique pour automobile.