Marque expirée - Marque en non vigueur

togonal CREATIONS
Société TEXTILYON – TOGONAL, SARL

Numéro de dépôt :
99776688
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque togonal CREATIONS

Déposée le 19 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TEXTILYON – TOGONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « togonal CREATIONS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TEXTILYON – TOGONAL domicilié(e) 10 rue des Romains - 67520 - MARLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 911 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PERRET Christophe, SOCIETE TEXTILYON – TOGONAL domicilié(e) 10 rue des Romains - 67520 - MARLENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque togonal CREATIONS est expirée depuis le 19 février 2019.


Société TEXTILYON – TOGONAL, SARL - 10 rue des Romains - 67520 - MARLENHEIM - France - SIREN 407911684


Mr PERRET Christophe, SOCIETE TEXTILYON – TOGONAL - 10 rue des Romains - 67520 - MARLENHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 23 février 2009 n°2399331 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2009-02-23

Inscription le 23 février 2009 - Transmission totale de propriété n°528596 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2009-02-23

Cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles. Tissus à usage textile. Linge pour la table (en matière textile) linge de lit, couverture, couvre-lit. Linge de maison. Etoffes pour meuble (en matière textile). Vêtements, chapellerie, lingerie de corps, sous-vêtements, costumes, robes, pyjamas, cravates, chaussettes, fourrures, peignoirs, costumes de bains, couches-culottes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.