Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUR COTON® TRADITION DES VOSGES
Société TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3197259
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
PUR COTON® TRADITION DES VOSGES de Société TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE

Présentation de la marque PUR COTON® TRADITION DES VOSGES

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUR COTON® TRADITION DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE domicilié(e) 1 rue Blanchefeigne,88640 GRANGES SUR VOLOGNE - 88640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 589 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francine LEQUILLERIER Avocat domicilié(e) 18, rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque PUR COTON® TRADITION DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUR COTON® TRADITION DES VOSGES est expirée depuis le 2 décembre 2012.


Société TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE Société Anonyme - 1 rue Blanchefeigne,88640 GRANGES SUR VOLOGNE - 88640 - France - SIREN 389589482


Francine LEQUILLERIER Avocat - 18, rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Linge de maison en pur coton. Linge de lit. Couettes, couvertures. Linge de table en matières textiles. Torchons, serviettes de table et de toilette en matière textiles. Linge de toilette. Draps de plage. Tissus d'ameublement. mouchoirs en matières textiles. Vêtement de détente. Lingerie de nuit. Sorties de bains. Tissus pour confection.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.