STEPHANE DELVAL
Présentation de la marque STEPHANE DELVAL
Déposée le 28 novembre 1977 par SOCIETE TEXTILE VALENCIENNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STEPHANE DELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque STEPHANE DELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STEPHANE DELVAL est expirée depuis le 28 novembre 1987.
SOCIETE TEXTILE VALENCIENNOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014