Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIL
SOCIETE TEXTILE INDUSTRIEL

Numéro de dépôt :
1003861
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TIL

Déposée le 14 décembre 1976 par SOCIETE TEXTILE INDUSTRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE TEXTILE INDUSTRIEL domicilié(e) (Société Anonyme), 6 rue Rothier - 10000 TROYES. - France.

La marque TIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TIL est expirée depuis le 14 décembre 1986.

SOCIETE TEXTILE INDUSTRIEL a également déposé les autres marques suivantes : LAMBDA , TIL


SOCIETE TEXTILE INDUSTRIEL - (Société Anonyme), 6 rue Rothier - 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007

Inscription - Transmission de propriété n°19558 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°105537 - Publication au BOPI

Toile tailleur en poils et laine ou coton, chanvre, lin, jute et autres fibres.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).