Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHAT
Numéro de dépôt :
1103041
Date de dépôt :
07/07/1979
Lieu de dépôt :
FLERS
Présentation de la marque LE CHAT
Déposée le 7 juillet 1979 par SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 7 juillet 1989.
SOCIETE TEXTILE ET COMMERCIALE DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007