Déposée le 9 août 2004 par la société SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MOLLY-MITTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la société SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL domicilié(e) 32, rue d'Arcole,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 751 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque MOLLY-MITTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLLY-MITTON est expirée depuis le 9 août 2014.
SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : FRACASSE
SOCIETE TEXTILE DU BOIS DE NOEL - 32, rue d'Arcole,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France - SIREN 378751515
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Tissus et produits textiles à savoir : tissus d'ameublement, tissus de coton, cotonnades, doublures (étoffes), tissu flanelle, tissu jersey, étoffes et tissus de laine, toile (tissu), tissus pour la lingerie, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier (nappes, serviettes) ; linge de maison ; linge de lit à savoir : couvre-lits ; couvertures de lits ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), draps ; couvertures de voyage ; essuie-mains en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Bonneterie ; chapellerie ; vêtements et sous-vêtements, notamment de sport ; pyjamas ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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